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BMC Notaires

Et si…le vendeur était aussi important que l’acheteur?

Immobilier

Journal 50+ | 1 juin 2018

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La frénésie des achats est arrivée. Les acheteurs sortent de leur hibernation, impatients et excités. Dans cette transaction d’achat se trouve un élément important : le vendeur. Celui-ci doit être disponible, conserver sa propriété, répondre aux courtiers et négocier une vente qui peut lui être émotive. Également, il doit remplir sa déclaration et prendre conseils auprès d’un notaire avant de signer quelconque document, produisant des eets juridiques. Il est le premier que l’on joint et à qui on demande le titre, les taxes foncièrers et le certicat de localisation. Attention. Dans chaque promesse d’achat, à moins d’indication contraire, le vendeur doit fournir un certicat conforme représentant l’état actuel de la propriété. Si une galerie, un spa, une remise, une sortie d’air conditionné ou autres ont été enlevés ou ajoutés, il peut être tenu, à ses frais, d’en fournir un exigé par l’acheteur ou l’institution nancière, et non par le notaire (et non!).

Même si certains s’y rebutent, il doit également fournir une preuve de son identité et de son état civil, puisque le mariage ou l’union civile implique le patrimoine familial donnant des droits sur la propriété. Ainsi, on s’assure que l’acheteur aura un titre clair et libre de tout droit.

De plus, ne soyez pas surpris, le vendeur aura des frais qu’il y ait une hypothèque ou non (laquelle sera radiée). Ces honoraires comprennent la demande du solde hypothécaire et intérêts, la validation des comptes de taxes, la préparation et le paiement des déboursés, la vacation pour le dépôt, la vérication des ententes de séparation, etc.

Le notaire est une partie impartiale représentant autant l’acheteur que toi, le vendeur! Tu es important et nous ferons tout pour que la transaction ne revienne pas te hanter.

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